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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCARMA
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COSY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COSY
SARL SOCARMA

Numéro de dépôt :
92401465
Date de dépôt :
16/01/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/01/2002

Présentation de la marque COSY

Déposée le 16 janvier 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCARMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COSY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-03 du 28 février 1992.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCARMA domicilié(e) 45 rue du Moulin Vert, 75014 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR. MAURICE G. MARY GERANT SOCIETE SOCARMA - France.

La marque COSY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92401465.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COSY est expirée depuis le 16 janvier 2002.

SOCARMA a également déposé les autres marques suivantes : "Mc ROY" , PEPERONI , BIO-STYLE , FARELS , FACTORY METAL , ROAD ROCK , TIMOCK , PADDY , BOAT-DOCK'S , STEVENSON


SARL SOCARMA - 45 rue du Moulin Vert, 75014 PARIS - France


MR. MAURICE G. MARY GERANT SOCIETE SOCARMA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-26

Publication - Publication le 28 févr. 1992 au BOPI 1992-03

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